Marc Brunschweiler


De: Marc Brunschweiler
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
date_debut="1990-08-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Marc Brunschweiler
conseiller technique au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées
Objet:
aux fonctions
date_debut="1990-07-31"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
10 Août 199010/08/1990
De: Marc Brunschweiler
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, chargé des personnes âgées"
délégation de signature
10 Août 199010/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.